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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST
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P V SYST'M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P V SYST'M
SARL ARTPLAST

Numéro de dépôt :
3228586
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
P V SYST\'M de ARTPLAST

Présentation de la marque P V SYST'M

Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P V SYST'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST domicilié(e) 14, ZAC St Louis,84250 LE THOR - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 392 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Albert BOYER domicilié(e) 47 BIS Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque P V SYST'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P V SYST'M est expirée depuis le 20 mai 2013.

ARTPLAST a également déposé les autres marques suivantes : LA CH'TI BOÎTE , BOÎTE DU NORD


SARL ARTPLAST - 14, ZAC St Louis,84250 LE THOR - 84250 - France - SIREN 445392905


Maître Albert BOYER - 47 BIS Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Menuiserie industrielle non métallique et Matériaux non métalliques relatifs au bâtiment.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.